Données relatives aux réseaux HTA HTA
Description
Ce jeu de données restitue la longueur des réseaux HTA
exploitées par la RCCEM. Les données sont publiées à
titre purement indicatif sans garantie sur leur degré
de fiabilité. La RCCEM ne saurait être tenu pour
responsable en cas de défaut de fiabilité.
L'utilisation des données ne peut en aucun cas se
substituer aux procédure obligatoire et notamment
celles relatives à réglementation dite « DT-DICT »
relative à l’exécution de travaux à proximité de
certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques
de transport ou de distribution (Code de l'environnement,
articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants).
L'utilisation des données publiées ne peut en aucun
cas exempter l'utilisateur de consulter la RCCEM
pour toutes les opérations relevant de ses missions
de service public.
Auteur
Ce jeu de données a été publié à l'initiative et sous la responsabilité de Regie MONTATAIRE.
Dernière mise à jour
2 juin 2021
Licence
License Not Specified
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Documentation des fichiers manquante
1 API
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
Licence
License Not Specified
ID
60b747875d05076ddd77a661
Temporalité
Création
2 juin 2021
Fréquence
Ponctuelle
Couverture temporelle
02/06/2021 à 02/06/2099
Dernière mise à jour
2 juin 2021
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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