Données relatives aux réseaux HTA

Description

Ce jeu de données restitue la longueur des réseaux HTA exploitées par SICAE-OISE. Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. SICAE-OISE ne saurait être tenu pour responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données ne peut en aucun cas se substituer aux procédure obligatoire et notamment celles relatives à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (Code de l'environnement, articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants). L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter SICAE-OISE pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public.

Producteur

Dernière mise à jour

5 avril 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
66.66666666666666/100

Documentation des fichiers manquante

Couverture temporelle non renseignée

Couverture spatiale non renseignée

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Informations

Mots-clés

ID

5e29646d634f413239133a6c

Temporalité

Création

23 janvier 2020

Fréquence

Ponctuelle

Dernière mise à jour

5 avril 2024

Actions

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29 en déc. 2024

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