Document d'urbanisme de la commune de Cléguer

Description

Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 11 juillet 2016, mis à jour le 29 novembre 2017, révisé (RS1) et modifié (MDC1) le 02 octobre 2023.

Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme.

Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.

Producteur

Dernière mise à jour

12 octobre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
33.33333333333333/100

Documentation des fichiers manquante

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Informations

Temporalité

Création

18 mai 2024

Fréquence

Inconnu

Dernière mise à jour

12 octobre 2023

Actions

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Extras

dcat

{'license': ['Licence Ouverte v2.0']}

Moissonnage

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backend

DCAT

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2023-10-12 00:00:00

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dct_identifier

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Visites

917

30 en nov. 2024

Téléchargements

73

9 en nov. 2024

Réutilisations de ce jeu de données

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Favoris

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