Archivé
Document d'urbanisme de la commune de Caudan
Description
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 13 janvier 2014, mis à jour le 4 mai 2015, modifié le 15 mai 2017, mis à jour le 21 juillet 2017 et modifié le 4 février 2019, mise en compatibilité le 25 avril 2022, modification n°3 (modification de droit commun), du 23 janvier 2023.
Contexte de collecte
Cette table est modifiée à chaque nouvelle procédure modifiant le document d'urbanisme
Pour plus d’informations, consultez la métadonnée sur le catalogue Isogeo.
Producteur
Dernière mise à jour
1 février 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Documentation des fichiers manquante
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
61c97ddb3aef4383cc8b8ea5
Temporalité
Création
27 décembre 2021
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
1 février 2023
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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2024-05-02 00:24:59.687000
backend
DCAT
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2023-02-01 00:00:00
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2024-05-10 00:33:06.890000
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
406
Téléchargements
115
Réutilisations de ce jeu de données
0
Favoris
0