Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 23/09/2024.
Description
Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 23/09/2024. Référentiel géographique : IGN BD Carto 2023 (15/03/23)
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
67373cc503de9f5cd1c40ab1
Temporalité
Création
8 avril 2021
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Ce jeu de données a été construit grâce au tableau général de suivi du service urbanisme et risques (SUR) de la DDTM du Calvados, d'après les connaissances du SUR et aux publications sur le GPU au 23/09/2024. Le référentiel communes utilisé est la BD Carto 2023 de l'IGN. La géométrie utilise le périmètre 2015 ou 2017 des communes sur la base desquelles les documents d'urbanisme ont été approuvés. En cas d'approbation d'un document d'urbanisme sur le périmètre d'une commune nouvelle, les périmètres des anciennes communes qui la composaient sont fusionnés."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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backend
CSW-ISO-19139
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2024-10-28 00:00:00
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