Département de la Nièvre - Subventions

Description

Liste des subventions accordées par le département de la Nièvre depuis 2018

Structure des données :

  • nomAttribuant [Chaîne de caractères] : Nom officiel de l’organisme attribuant la subvention
  • idAttribuant [Chaîne de caractères] : Identifiant du Système d’Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de l’attributaire
  • dateConvention [Date yyyy-MM-dd] : Date de la convention de subvention
  • referenceDecision [Chaîne de caractères] : Référence de la décision
  • nomBeneficiaire [Chaîne de caractères] : Nom du bénéficiaire
  • idBeneficiaire [Chaîne de caractères] : Identifiant du Système d’Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) du bénéficiaire
  • objet [Chaîne de caractères] : Objet de la subvention
  • montant [Nombre réel] : Montant total de la subvention
  • nature [Chaîne de caractères] : Nature de la subvention
  • conditionsVersement [Chaîne de caractères] : Conditions de versement
  • datesPeriodeVersement [Date yyyy-MM-dd] : Date ou période de versement
  • idRAE [Chaîne de caractères] : Numéro unique de référencement au répertoire des aides aux entreprises
  • notificationUE [Booléen] : Aide d’État notifiée à la Commission européenne
  • pourcentageSubvention [Nombre réel] : Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire

Producteur

Dernière mise à jour

31 janvier 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Documentation des fichiers manquante

1 API

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Informations

Temporalité

Création

10 janvier 2018

Fréquence

Annuelle

Couverture temporelle

2018 à 2022

Dernière mise à jour

31 janvier 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Nièvre

Granularité de la couverture territoriale

Département français

Actions

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Téléchargements

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