Département de la Nièvre - Subventions
Description
Liste des subventions accordées par le département de la Nièvre depuis 2018
Structure des données :
- nomAttribuant [Chaîne de caractères] : Nom officiel de l’organisme attribuant la subvention
- idAttribuant [Chaîne de caractères] : Identifiant du Système d’Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) de l’attributaire
- dateConvention [Date yyyy-MM-dd] : Date de la convention de subvention
- referenceDecision [Chaîne de caractères] : Référence de la décision
- nomBeneficiaire [Chaîne de caractères] : Nom du bénéficiaire
- idBeneficiaire [Chaîne de caractères] : Identifiant du Système d’Identification du Répertoire des Etablissements (SIRET) du bénéficiaire
- objet [Chaîne de caractères] : Objet de la subvention
- montant [Nombre réel] : Montant total de la subvention
- nature [Chaîne de caractères] : Nature de la subvention
- conditionsVersement [Chaîne de caractères] : Conditions de versement
- datesPeriodeVersement [Date yyyy-MM-dd] : Date ou période de versement
- idRAE [Chaîne de caractères] : Numéro unique de référencement au répertoire des aides aux entreprises
- notificationUE [Booléen] : Aide d’État notifiée à la Commission européenne
- pourcentageSubvention [Nombre réel] : Pourcentage du montant de la subvention attribuée au bénéficiaire
Producteur
Dernière mise à jour
31 janvier 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Documentation des fichiers manquante
1 API
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Informations
Tags
ID
5a562daf88ee3813dc5714ac
Temporalité
Création
10 janvier 2018
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
2018 à 2022
Dernière mise à jour
31 janvier 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Nièvre
Granularité de la couverture territoriale
Département français
Actions
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