Délibérations - Mandature 2020/2026
Description
Liste des délibérations votées par le Conseil Communautaire de l'Agglomération Montargoise depuis le 9 juillet 2020, mandature en cours.
Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France et conforme au standard du Schéma Commun des Données Locales (https://schema.data.gouv.fr/scdl/deliberations/)
- les données des attributs obligatoires DELIB_MATIERE_CODE et DELIB_MATIERE_NOM sont renseignées à partir de l'année 2022
Nomenclature ACTES : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0
Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/deliberations.html
Éditeur
Attributions
Agglomération Montargoise (Éditeur)
Agglomération Montargoise (Créateur)
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Dernière mise à jour
15 avril 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
2 APIs
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
662c46051a00d094ef3d4fc8
Temporalité
Création
15 avril 2025
Fréquence
Sans régularité
Couverture temporelle
depuis 20/07/2020
Dernière mise à jour
15 avril 2025
Actions
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Extras
dcat
{'license': ['https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf'], 'rights': ['https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf']}
Moissonnage
archived_at
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archived
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backend
DCAT
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2025-04-15 08:14:06
modified_at
2025-04-15 08:14:06
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