Délibérations Loos

Description

Liste des délibérations du conseil municipal de la ville de Loos depuis 2008.

Le jeu de données est conforme au référentiel national de schémas de données relatif aux délibérations adoptées par une collectivité locale.

Les codes de matière issu de la nomenclature ACTES, ainsi que les liens vers le document de la délibération ne seront disponibles qu'à partir de l'année 2022.

Producteur

Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.

Dernière mise à jour

17 mars 2022

Licence

Licence Ouverte / Open Licence

Qualité des métadonnées
55.55555555555556/100

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Création

17 mars 2022

Dernière mise à jour

17 mars 2022

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