Délibérations Loos
Description
Liste des délibérations du conseil municipal de la ville de Loos depuis 2008.
Le jeu de données est conforme au référentiel national de schémas de données relatif aux délibérations adoptées par une collectivité locale.
Les codes de matière issu de la nomenclature ACTES, ainsi que les liens vers le document de la délibération ne seront disponibles qu'à partir de l'année 2022.
Producteur
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
17 mars 2022
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale non renseignée
1 API
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Informations
Tags
Licence
ID
62351d338cb078e24f6723e0
Temporalité
Création
17 mars 2022
Dernière mise à jour
17 mars 2022
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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