Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2014)
Description
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2014. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.
Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page.
Producteur
Dernière mise à jour
3 août 2014
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
Licence
ID
53dfccd9a3a729110ca8d365
Temporalité
Création
3 août 2014
Fréquence
Inconnu
Couverture temporelle
01/01/2014 à 07/07/2014
Dernière mise à jour
3 août 2014
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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Extras
datagouv_ckan_id
25550c39-3017-452a-8469-cfbe0a9e59bb
datagouv_ckan_last_sync
2014-09-17 04:02:04.808000
Statistiques des 12 derniers mois
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