Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)
Description
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.
Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page.
Producteur
Dernière mise à jour
10 juillet 2017
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
ID
5878ee3ba3a7291484cac7e3
Temporalité
Création
5 août 2014
Dernière mise à jour
10 juillet 2017
Actions
Intégrer sur votre site
Moissonnage
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Statistiques des 12 derniers mois
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