Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2012)
Description
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2012. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.
Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page.
Producteur
Dernière mise à jour
4 août 2014
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
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Fichiers documentés
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Formats de fichiers standards
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Informations
Tags
Licence
ID
53e220e5a3a729615b14b20a
Temporalité
Création
4 août 2014
Fréquence
Inconnu
Couverture temporelle
2012
Dernière mise à jour
4 août 2014
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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Extras
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2014-09-17 04:02:03.911000
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