Délibérations du Conseil Municipal de la ville de Nogent-sur-Marne (2011)
Description
L'ACTION publie ici un jeu de données reprenant la liste des délibérations discutées par le Conseil Municipal de la commune de Nogent-sur-Marne au cours de l'année 2011. Il contient la référence de chaque délibération, la date du conseil municipal au cours duquel chacune d'entre elle a été discutée, son domaine et son intitulé.
Afin de consulter les délibérations à proprement parler, veuillez vous rendre sur cette page.
Producteur
Dernière mise à jour
12 août 2014
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
Licence
ID
53ea9e63a3a7297931072b3c
Temporalité
Création
12 août 2014
Fréquence
Inconnu
Couverture temporelle
2011
Dernière mise à jour
12 août 2014
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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Extras
datagouv_ckan_id
81a9d521-6f58-4b7b-ac1b-463e614d2e98
datagouv_ckan_last_sync
2014-09-17 04:02:03.471000
Statistiques des 12 derniers mois
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