Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

Description

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité en Préfecture à partir de 2006, si bien que les délibérations ne faisaient pas l'objet, avant 2006, d'une catégorisation en matières / sous-matières à l'heure de l'envoi en sous-préfecture qui s'effectuait ...en voiture! ; dans un autre ordre d'idée les délibérations sont disponibles en ligne sur le site internet de la Ville à partir de 2012, antérieurement sur le site internet des archives communales (les liens figurent au regard des délibérations dans la cellule correspondante). Mais, de 1995 à aujourd'hui, l'essentiel y est à savoir les dates des conseils municipaux, les questions portées à l'ordre du jour du conseil, et l'espace (site internet) où les trouver pour prendre connaissance des contenus.

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Producteur

Dernière mise à jour

23 octobre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

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Informations

Temporalité

Création

19 mars 2020

Fréquence

Mensuelle

Couverture temporelle

14/01/1869 à 11/10/2024

Dernière mise à jour

23 octobre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Antibes

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma :

scdl/deliberations

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