Délibérations, décisions et arrêtés de Brest métropole et de la Ville de Brest DO_DELIB_VDBBM

Description

Liste des arrêtés, des décisions et des délibérations de Brest métropole et de la Ville de Brest.

Conforme au schéma de données National schema.data.gouv.fr.

Ces actes peuvent être visualisés, triés et filtrés à partir des liens ci-dessous:

Producteur

Dernière mise à jour

26 mars 2025

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Documentation des fichiers manquante

1 API

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Informations

Temporalité

Création

3 avril 2023

Fréquence

Trois fois par jour

Couverture temporelle

2020 au 2024

Dernière mise à jour

26 mars 2025

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Brest Métropole

Granularité de la couverture territoriale

Intercommunalité française (EPCI)

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma :

scdl/deliberations

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

Actions

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7,2k

570 en mars 2025

Téléchargements

2,6k

263 en mars 2025

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