Délibérations - CC Grand Chambord (2020)

Description

Le jeu de données fournit une compilation exhaustive des délibérations prises au cours de l'année 2020 par le Conseil Communautaire. Chaque entrée du jeu de données présente des détails sur les décisions, résolutions et actions décidées lors des réunions du Conseil Communautaire au cours de cette période. Ces délibérations peuvent couvrir un large éventail de sujets, tels que les politiques publiques, les investissements, les projets d'urbanisme, les services publics, ou d'autres domaines relevant de la compétence de la communauté. Cette base de données offre une source fiable d'information pour comprendre et analyser les orientations stratégiques prises par le Conseil Communautaire en 2020, servant ainsi de référence pour l'évaluation de la gouvernance locale et l'élaboration de futures politiques communautaires.

Producteur

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Dernière mise à jour

29 novembre 2022

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
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Informations

Temporalité

Création

19 octobre 2023

Fréquence

Annuelle

Couverture temporelle

31/12/2019 à 30/12/2024

Dernière mise à jour

29 novembre 2022

Couverture spatiale

Granularité de la couverture territoriale

Intercommunalité française (EPCI)

Actions

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Extras

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Moissonnage

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Téléchargements

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