Délibérations
Description
Liste des délibérations votées par la communauté de communes Cœur de France depuis le 1er janvier 2020.
Jeu de données réalisé dans l'objectif d'être conforme aux données essentielles obligatoires du projet @ctes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.
Nomenclature ACTES : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0
Éditeur
Attributions
Communauté de communes Coeur de France (Éditeur)
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Dernière mise à jour
14 avril 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
2 APIs
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
65fc44a6802a321d9c7263d4
Temporalité
Création
26 janvier 2024
Fréquence
Sans régularité
Couverture temporelle
31/12/2019 au 30/12/2023
Dernière mise à jour
14 avril 2025
Actions
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Extras
dcat
{'license': ['https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf'], 'rights': ['https://www.etalab.gouv.fr/wp-content/uploads/2017/04/ETALAB-Licence-Ouverte-v2.0.pdf']}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
DCAT
created_at
2024-01-26 00:00:00
modified_at
2025-04-14 12:49:50
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Statistiques des 12 derniers mois
Visites
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Téléchargements
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