Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire
Description
Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes.
Accéder aux délibérations du mandat 2015-2021
Jeu de données conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.
Nomenclature ACTES : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0
Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...
Voir également :
NB : à partir d'avril 2024, l'intégralité des actes légalisés et publiés de la collectivité sont accessibles ici :Actes Région Centre-Val de Loire
Éditeur
Attributions
opendata@centrevaldeloire.fr (Contact)
Région Centre-Val de Loire (Éditeur)
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Dernière mise à jour
13 mars 2025
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture spatiale non renseignée
Certains fichiers ne sont pas disponibles
1 API
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Ces ressources sont publiées par la communauté et ne sont pas sous la responsabilité du producteur des données.
Informations
Mots-clés
Licence
ID
61009e8f132aadba1c042cfd
Temporalité
Création
27 juillet 2021
Fréquence
Mensuelle
Couverture temporelle
depuis 07/2021
Dernière mise à jour
13 mars 2025
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma :
Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr
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Extras
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