Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire
Description
Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes.
Un nouveau jeu de données présente les délibérations du mandat 2021-2028 : https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-2021-2028-du-conseil-regional-centre-val-de-loire/information/
Jeu de données conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.
Nomenclature ACTES : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0
Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...
Producteur
Point de contact
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Dernière mise à jour
14 novembre 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale non renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non respectée
Couverture spatiale non renseignée
2 APIs
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Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
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Licence
ID
5c4aeae106e3e725ac1b2dd5
Source originale
https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-rcvl/
Temporalité
Création
14 novembre 2023
Fréquence
Mensuelle
Couverture temporelle
17/12/2015 à 20/05/2021
Dernière mise à jour
14 novembre 2023
Schéma de données
Les fichiers du jeu de données suivent le schéma :
Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr
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Extras
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Moissonnage
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