Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire

Description

Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes.

Un nouveau jeu de données présente les délibérations du mandat 2021-2028 : https://data.centrevaldeloire.fr/explore/dataset/deliberations-2021-2028-du-conseil-regional-centre-val-de-loire/information/

Jeu de données conforme aux données essentielles obligatoires du projet Actes et du Socle Commun de Données Locales d'Open Data France.

Nomenclature ACTES : https://www.collectivites-locales.gouv.fr/actes-0

Spécification du modèle de données relatif aux délibérations : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/delib...

Producteur

Point de contact

opendata@centrevaldeloire.fr

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Dernière mise à jour

14 novembre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence

Qualité des métadonnées
77.77777777777779/100

Fréquence de mise à jour non respectée

Couverture spatiale non renseignée

1 API

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Informations

Temporalité

Création

14 novembre 2023

Fréquence

Mensuelle

Couverture temporelle

17/12/2015 à 20/05/2021

Dernière mise à jour

14 novembre 2023

Schéma de données

Les fichiers du jeu de données suivent le schéma :

scdl/deliberations

Les schémas de données permettent de décrire des modèles de données, découvrez comment les schémas améliorent la qualité des données et quels sont les cas d'usages possibles sur schema.data.gouv.fr

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Extras

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Téléchargements

338

20 en déc. 2024

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