Délibérations

Description

Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours.
Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus supplémentaires. Il étudie les dossiers, arrête les stratégies globales et délibère.
Le Conseil communautaire rassemble les 79 délégués élus et délibère les projets publiquement. Les délibérations sont affichées à l’hôtel d’agglomération et peuvent être consultées sur place aux horaires d’ouverture, elles sont également publiées en ligne et en open data.

Producteur

Dernière mise à jour

18 février 2020

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
77.77777777777779/100

Fréquence de mise à jour non respectée

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Informations

Temporalité

Création

3 avril 2019

Fréquence

Mensuelle

Dernière mise à jour

18 février 2020

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Le Grand Narbonne

Granularité de la couverture territoriale

Intercommunalité française (EPCI)

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