Délibérations
Description
Liste des délibérations des conseils et bureaux communautaires du Grand Narbonne du 1 janvier 2003 à nos jours.
Le Bureau Communautaire est composé du Président, des 15 Vice-Présidents et de 2 élus supplémentaires. Il étudie les dossiers, arrête les stratégies globales et délibère.
Le Conseil communautaire rassemble les 79 délégués élus et délibère les projets publiquement. Les délibérations sont affichées à l’hôtel d’agglomération et peuvent être consultées sur place aux horaires d’ouverture, elles sont également publiées en ligne et en open data.
Producteur
Dernière mise à jour
18 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Couverture temporelle non renseignée
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Informations
Mots-clés
ID
5ca4c70e634f4161ddeb8903
Temporalité
Création
3 avril 2019
Fréquence
Mensuelle
Dernière mise à jour
18 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Le Grand Narbonne
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
Actions
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