Délibérations
Description
Liste des délibérations adoptées en conseil municipal d'Autun en 2017. Cette liste permet à la fois aux personnels, élus de la ville de retrouver les différentes délibérations de la ville.
Producteur
Dernière mise à jour
3 octobre 2018
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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1 API
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Informations
Mots-clés
ID
5bb48330634f4172f42b5557
Temporalité
Création
3 octobre 2018
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
2017
Dernière mise à jour
3 octobre 2018
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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