[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes

Description

Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage_general. L'intérêt de la généralisation est d'avoir une données homogène sur l'ensemble des documents d'urbanisme et de pouvoir faire des analyses.

Producteur

DDTM Alpes-Maritimes

Point de contact

DDTM 06 (Direction Départementale des territoires et de la Mer des Alpes-Maritimes)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

673771fa8c98275b4dc25385

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-d56875ed-a0b8-4fe5-a7cc-00d3f8a078d4

Temporalité

Création

6 avril 2017

Fréquence

Temps réel

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["La constitution de cette donnée a été initiée en 2000 avec pour référentiel le Scan25 de l'IGN. La donnée a été enrichie par l'intégration de la vocation avec la nomenclature OCSOl du CRIGE PACA et l'ajout des TYPEZONE, DESTDOMI du standard COVADIS. La donnée évolue au fur et à mesure des nouvelles procédures et des modifications pour migrer du référentiel Scan25 de l'IGN vers le référentiel cadastral PCI-Vecteur de la DGIFIP."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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archived

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