[DDTM-06] PAC zonage des Plans de Prévention des risques naturels de mouvements de terrains en élaboration

Description

Assemblage départemental des zonages des PAC des PPRn-MVT en élaboration sur le département des Alpes-Maritimes

Producteur

Point de contact

DDTM 06 (Direction Départementale des territoires et de la Mer des Alpes-Maritimes)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Temporalité

Création

20 janvier 2023

Fréquence

Mensuelle

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Cette donnée « PAC zonage des PPR Mouvements de terrains en élaboration » est une agrégation des porter-à-connaissance des zonages arrêtés (au sens de la procédure d'élaboration des PPR) des PPRn-MVT sur l’ensemble du département. Cette donnée comporte toutes les informations géographiques utiles à la bonne lecture du règlement associé. De manière générale, cet donnée est construite sur fond de plan cadastral ou topographique. L’échelle minimale est majoritairement le 1/5 000 e."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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