[DDTM-06] PAC vallons des Plans de Prévention des risques naturels d'inondation en élaboration

Description

L_PAC_PPRI_VALLON_006

Producteur

DDTM Alpes-Maritimes

Point de contact

DDTM 06 (Direction Départementale des territoires et de la Mer des Alpes-Maritimes)

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

673771ea8c98275b4dc25368

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-fae82134-7d77-4980-9e72-19b4edb8c576

Temporalité

Création

11 octobre 2022

Fréquence

Mensuelle

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ["Cette donnée « PAC vallons des PPR Inondation en élaboration » est une agrégation des porter-à-connaissance des vallons arrêtés (au sens de la procédure d'élaboration des PPR) des PPRn-I sur l’ensemble du département. Cette donnée doit être impérativement complétée par la donnée « PAC zonage des PPR Inondation en élaboration ». Ces deux données comportent toutes les informations géographiques utiles à la bonne lecture du règlement associé. De manière générale, ces données sont construites sur fond de plan cadastral ou topographique. L’échelle minimale est majoritairement le 1/5 000 e."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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archived

None

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CSW-ISO-19139

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