[DDT65] Plan Local d'Urbansime (PLU) de Cauterets du 19/03/2014

Description

Numérisation vectorielle du PLU de Cauterets (65138), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Producteur

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DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)

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Dernière mise à jour

4 juin 2014

Licence

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Temporalité

Création

26 mars 2018

Dernière mise à jour

4 juin 2014

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

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Extras

dcat

{'provenance': ["Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2013 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. *13/12/2018 : Couche PRESCRIPTION_SURF, suppression de 20 enregistrements de géométrie vide ou de surface inférieure à 1m², et correction de 6 erreurs géométriques Fréquence de mise à jour : Fonction des modifications"]}

Moissonnage

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