[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Vignec du 20/05/2015, dernière modification le 08/03/2022, puis le 17/02/2023, puis le 17/10/2023
Description
Numérisation vectorielle du PLU de Vignec (65471). Document téléchargé sur le GéoPortail de l'Urbanisme (GPU). Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement. Modifié le 17/02/2023 Date de dernière modification : 17/10/2023
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
19 octobre 2017
Licence
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
67377fa3b561510ce3c254d9
Temporalité
Création
2 mai 2008
Dernière mise à jour
19 octobre 2017
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire image 2007 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : * Zonage : -Sur le plan d'origine approuvé par le maire, il y a une différence avec la BD Parcellaire 2007 pour la dimension de la parcelle 0A/1124 (Cf anomalie 12). Le zonage de la zone N a été légèrement modifié pour intégrer cette correction (Section OA Parcelle 1124). * Droit de Préemption Urbain (DPU) en octobre 2017 : Prise en compte de la délibération du Conseil Communautaire, du 27 mars 2017, instituant le droit de préemption urbain sur l'ensemble des zones U et AU des PLU, et des zones U et NA des POS. Mai 2022: intégration de la modification simplifiée du 08/03/2022 publiée sur le GPU Dernière modification : Modification simplifiée - suppression ER11"]}
Moissonnage
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archived
None
backend
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