[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Soulom approuvé le 28/02/2014
Description
Numérisation vectorielle du POS de Soulom (65435), réalisée en mai 2014. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
4 juin 2014
Licence
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Informations
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Licence
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ID
67377f31b561510ce3c2545f
Temporalité
Création
26 mars 2018
Dernière mise à jour
4 juin 2014
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2013 ; BD Topo axe de la route. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. Objectifs de production : Mise à disposition du POS dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : Le fond de plan cadastral des documents graphiques (pièces3) ne correspond pas à la BD-Parcellaire de l'IGN, ni au plan cadastral du service du Cadastre, principalement dans le centre bourg. Une interprétation a dû être réalisée lors de la numérisation du zonage. Ce dernier peut être différent par rapport au zonage du document graphique (pièces3), du fait des différences de numéros et des formes des parcelles. Ce problème se retrouve pour les éléments du patrimoine à protéger. Ils sont identifiés sur les documents graphiques opposables, alors que les bâtiments concernés ne sont pas matérialisés sur la BD-Parcellaire. 17/12/2018 : Correction de 1 erreur géométrique sur couche INFO_SURF, et 3 erreurs géométriques sur PRESCRIPTION_SURF"]}
Moissonnage
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archived
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backend
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