[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Poueyferré approuvé le 05/12/2014, dernière modification le 26/01/2023
Description
Numérisation vectorielle du PLU de Poueyferré (65366). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Date de dernière modification : 26/01/2023 Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2016
Licence
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Informations
Tags
Licence
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ID
67377fa3b561510ce3c254da
Temporalité
Création
5 octobre 2017
Dernière mise à jour
15 novembre 2016
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie à partir du document signé disponible à la bibliothèque PLU (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire 2013 ; BD Topo axe de la route. Une étude comparative de la BD-Parcellaire et du PCI vecteur a montré des écarts de quelques mètres à certains endroits de la commune : l'utilisation des données implique la connaissance des modalités de saisie. Objectifs de production : Mise à disposition du PLU dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Vérification selon la méthode arrêtée dans le cahier des charges (régions, vérifications précision des points par sondage, etc.). Interprétation sur les raccords de section non contigus (hors tolérance DGI). Les limites de zones sont raccordées sur les limites communales de la BD Parcellaire. Particularités : Le 26/07/2018, la couche zonage a été modifiée, pour traiter les zones multi-parties et les transformer en zones simples. juillet 2019: intégration de la modification simplifiée approuvée le 12/12/2018 janvier 2023 : modification réglement zones Ua Ub"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
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2017-10-05 00:00:00
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2016-11-15 00:00:00
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