[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Gerde approuvé le 15/09/2020, dernière modification du 22/09/2020
Description
Numérisation vectorielle du PLU d'Aureilhan (65047). Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Tags
ID
67377ecbb561510ce3c253cc
Temporalité
Création
18 mai 2021
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Objectifs de production : Mise à disposition du PLU dans le SIG ADS (instructeurs DDT). Référentiel utilisé: PCI Vecteur 2020 Document téléchargé sur le Géoportail de l'urbanisme Modifications apportées: * correction DATVALID sur les 4 couches géographique * ajout de la ZPPA dans la couche INFO_SURF * ajout de signet sur le règlement écrit * La numérisation de l'élaboration du 15/09/2020 et de la mise à jour du 22/09/2020 a été faite en une seule fois pour les deux procédure (il n'y a pas eu de numérisation de l'élaboration seule)"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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