[DDT65] Carte Communale de Nouilhan du 06/04/2009, rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021
Description
Numérisation vectorielle de la carte communale (CC) de Nouilhan (65330) rendu obsolète par le PLUi Adour-Madiran le 25/11/2021, réalisée en avril 2009. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d''aménagement.
Producteur
Point de contact
DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
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Licence
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ID
67377fa0b561510ce3c254d0
Temporalité
Création
7 mai 2009
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
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Extras
dcat
{'provenance': ["Saisie interne à la DDT 65 à partir du document signé disponible à la bibliothèque POS (Documentation + SUFL). Saisie sur BD-Parcellaire Vecteur 2006 ; BD Topo axe de la route. Objectifs de production : Mise à disposition de la carte communale dans le SIG ADS (instructeurs DDT). QUALITÉ DES DONNÉES : Echelle de travail (pour garantir un degré de précision de l'ordre de celle du RGE) : - Zone urbaine : 1/500° recommandé, 1/750° obligatoire - Zone peu dense : 1/1500° obligatoire Les limites communales ont été importées de la BD-Parcellaire."]}
Moissonnage
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archived
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