DDT 70 - Ouvrages miniers sur la commune de Gouhenans
Description
Suite à l'arrêté DREAL du 18 juillet 2022 donnant acte à la Société CSME de la déclaration d'arrêt définitif des travaux miniers de la concession des mines de sel de gemme de Gouhenans. Localisation de ces ouvrages miniers.
Producteur
Point de contact
DDT 70 (Direction Départementale des Territoires de la Haute-Saône)
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Dernière mise à jour
7 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
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Informations
Mots-clés
ID
672cd5f602835982d3aa33f6
Temporalité
Création
11 octobre 2022
Dernière mise à jour
7 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ['Couche de points localisant les ouvrages miniers'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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archived
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