Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2024)
Description
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)
Producteur
Point de contact
DDT 68 (Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin)
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Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Tags
ID
67368fb5e7dd3b0d16c40a91
Temporalité
Création
14 novembre 2024
Dernière mise à jour
15 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Cette couche s'actualise chaque année, suite aux expertises terrain des agents du service Eau, Environnement et Espaces naturels"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
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archived
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CSW-ISO-19139
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