Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet 2023)
Description
Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE, ZNT, Loi sur l'eau)
Producteur
Point de contact
DDT 68 (Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin)
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
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Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
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Formats de fichiers standards
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Couverture spatiale renseignée
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
6734d3cb85f3870232c40ab6
Temporalité
Création
1 août 2023
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["Cette couche s'actualise chaque année, suite aux expertises terrain des agents du service Eau, Environnement et Espaces naturels"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
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archived
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backend
CSW-ISO-19139
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2023-08-01 00:00:00
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2023-08-23 00:00:00
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Statistiques des 12 derniers mois
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