Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017)

Description

Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avril 2017) Nouvelle structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura et intégrée le 09/05/2017 (corrigée le 09/10/2017)

Producteur

DDT Jura

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

673779dce2cf8f36d5c25381

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-748aafdf-8ac1-43f9-87a6-cda88eb98088

Temporalité

Création

14 décembre 2017

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

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Extras

dcat

{'provenance': ['Classification des cours d\'eau en cours d\'eau ou non cours d\'eau et classification des cours d\'eau en BCAE : données du 15 décembre 2015 et qui ont été par la suite mises à jour lors de la commission Cours d\'Eau de la Préfecture du Jura du 07 juillet 2016 puis du 26 janvier 2017 . Les linéaires des cours d\'eau sont issus de la BD TOPO, de la DDT du Jura et de l\'ONEMA et sont classés en cours d\'eau et "non cours d\'eau"ce qui a pour objectif de permettre à tous les usagers de partager la connaissance disponible à ce jour pour différencier les cours d’eau des autres écoulements. Nouvelle structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du Jura et intégrée le 09/05/2017 (corrigée le 09/10/2017)'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

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