Conventions de subvention aux associations - Exercice 2020
Description
Liste détaillée des conventions de subvention conclues avec des associations sur l’exercice 2020 par la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron pour un montant annuel supérieur ou égal à 3 000 euros.
Informations relatives aux associations (SIRET, Dénomination, Objet)
Informations relatives à la Communauté de communes Quercy Vert - Aveyron (SIRET, Décision, Objet)
Informations relatives aux subventions attribuées (montant, nature, modalités de versement, durée du convention éventuel, etc.).
L'ensemble des subventions accordées sont compatibles avec les compétences intercommunales et s'inscrivent dans les objectifs des politiques communautaires, quel que soit leur domaine.
Producteur
Dernière mise à jour
5 juillet 2021
Licence
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Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
Licence
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ID
5f6b40834afa038b42ba76d1
Temporalité
Création
23 septembre 2020
Fréquence
Ponctuelle
Couverture temporelle
2020
Dernière mise à jour
5 juillet 2021
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Nègrepelisse, Léojac, Verlhac-Tescou, La Salvetat-Belmontet, Puygaillard-de-Quercy, Vaïssac, Saint-Étienne-de-Tulmont, Montricoux, Bruniquel, Bioule, Monclar-de-Quercy, Albias, Génébrières
Granularité de la couverture territoriale
Intercommunalité française (EPCI)
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