Convention d'utilisation temporaire

Description

Localisation surfaces des conventions d’utilisation temporaire du Domaine Public Maritime en vue du stationnement des véhicules motorisés et remorques sur l'estran

Producteur

DDTM Manche

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Dernière mise à jour

26 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations

Tags

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

67453342872c5575e6773445

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-ee9360e4-3052-4762-973c-cedf01e4ae7c

Temporalité

Création

5 avril 2023

Dernière mise à jour

26 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ['Collecte de données conformes aux CUT'], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

archived_at

None

archived

None

backend

CSW-ISO-19139

created_at

2023-04-05 00:00:00

modified_at

2023-01-20 00:00:00

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2024-11-29 02:32:13.153000

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