Conseil juridique interne au sein de la Ville d'Antibes
Description
Le présent jeu de données consiste en les données essentielles du conseil juridique interne (conseils de l'unité conseil juridique du service juridique, contentieux et assurances à d'autres unités de travail de la Ville d'Antibes) à savoir :
- les demandeurs de conseil ;
- les matières concernées par les conseils.
Le présent jeu est conforme au schéma correspondant. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source : Ville d’Antibes, disponible sur data.gouv.fr, mise à jour du [indiquer la dernière date de mise à jour] ». Merci.
Producteur
Dernière mise à jour
17 janvier 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Documentation des fichiers manquante
1 API
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Informations
Mots-clés
ID
5f4ce142e7c4f58705b9ee77
Temporalité
Création
31 août 2020
Fréquence
Annuelle
Couverture temporelle
2017 à 2023
Dernière mise à jour
17 janvier 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Antibes
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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Visites
1,1k
Téléchargements
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