Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie en Corrèze
Description
DOC_URBA_COM Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département) Cette table présente comme caractéristiques : Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table. Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table. Standard CNIG DU http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732
Producteur
Point de contact
DDT 19 (Direction Départementale des Territoires de la Corrèze)
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Dernière mise à jour
7 décembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
67539f0b56ff8a27549f8194
Temporalité
Création
5 octobre 2016
Fréquence
Temps réel
Dernière mise à jour
7 décembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
dcat
{'provenance': ["Identification du dernier document d'urbanisme applicable sur la commune concernée."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
archived_at
None
archived
None
backend
CSW-ISO-19139
created_at
2016-10-05 00:00:00
modified_at
2024-12-06 00:00:00
source_id
673773f3ceb465d833eabc92
remote_id
http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/10c8771d-0bd6-41bf-83b2-9d1de61fd58d
domain
ogc.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr
last_update
2024-12-28 01:04:23.912000
remote_url
http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-30df8d7c-2ba6-47e0-a6f8-105c8974a91b
uri
http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/10c8771d-0bd6-41bf-83b2-9d1de61fd58d
dct_identifier
http://descartes-dev.cete-mediterranee.i2/10c8771d-0bd6-41bf-83b2-9d1de61fd58d
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
198
Téléchargements
30
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0