Archivé
Communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données - Isère
Description
Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable et numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département. (une seule table par département)
Cette table présente comme caractéristiques :
- Seuls les codes INSEE des communes couvertes par des documents d’urbanisme opposables et numérisés figurent dans cette table.
- Une commune ne pouvant être soumise qu’à un seul document d’urbanisme opposable à une même date, le code INSEE d’une commune ne peut apparaître qu’une seule fois dans la table.
Origine
Identification du dernier document d'urbanisme applicable sur la commune concernée
Sources des données : référentiel géographique administratif des communes
doc_urba_com_038
Organisations partenaires
DDT Isère
Liens annexes
Producteur
⚠️ Ce jeu de données est géré par la plateforme geo.data.gouv.fr . Cette plateforme n'est pas activement maintenue et en conséquence, vous pouvez trouver de fausses données ou des métadonnées. Plus d'informations sur l'arrêt de geo.data.gouv.fr est disponible ici.
Dernière mise à jour
26 juin 2019
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5a09ac45c751df30a64217b9
Temporalité
Création
13 novembre 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
26 juin 2019
Couverture spatiale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
inspire:resource_identifier
https://www.datara.gouv.fr/geonetwork/srv/fdd70f07-9e1c-4223-b959-cdeb3c251e64
geop:dataset_id
b3d8abd03b002ded883f316edd65e53ab9b6cfd2
inspire:identifier
fdd70f07-9e1c-4223-b959-cdeb3c251e64
geop:archived
shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
248
Téléchargements
232
Réutilisations de ce jeu de données
0
Abonnés
0