Communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie pour le département des Vosges

Description

Table contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme numérisé à la date de saisie des données. Cette table sert notamment à cartographier rapidement l'état de la numérisation des documents d'urbanisme opposables sur le département des Vosges. Cette table présente comme caractéristiques : -seules les communes couvertes par des documents d’urbanisme numérisés figurent dans cette table.

Producteur

Direction Départementale des Territoires des Vosges

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Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

673784fdc711827bfac40b48

Source originale

http://catalogue.geo-ide.developpement-durable.gouv.fr/catalogue/srv/fre/catalog.search#/metadata/fr-120066022-jdd-12cb91cc-cba2-458b-a65c-6cefa92f0a9a

Temporalité

Création

24 janvier 2018

Fréquence

Temps réel

Dernière mise à jour

15 novembre 2024

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

Autre

Actions

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Extras

dcat

{'provenance': ["Identification du dernier document d'urbanisme applicable sur la commune concernée"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}

Moissonnage

archived_at

None

archived

None

backend

CSW-ISO-19139

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2018-01-24 00:00:00

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2023-06-22 00:00:00

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