Communes concernées par un aléa minier

Name: Communes concernées par un aléa minier
Creator: DREAL Bourgogne-Franche-Comté
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: alea-minier,apres-mine,risque-minier

Description

Données actualisées en novembre 2024. Il s'agit des communes de Bourgogne-Franche-Comté concernées par un aléa minier. Les données proviennent des études d'aléas réalisées par Geoderis () et sont toujours portées à la connaissance des communes afin que l'aléa soit pris en compte dans les documents d'urbanisme pour la gestion à venir de l'espace. Pour chaque commune concernée, un lien vers la ou les cartes d’aléas de la commune est disponible. () GEODERIS est un Groupement d’Intérêt Public (GIP) constitué par le ministère de la transition écologique et solidaire, le BRGM et l’INERIS. Il apporte à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d’après-mine.

Producteur

DREAL Bourgogne-Franche-Comté

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Dernière mise à jour

18 novembre 2024

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

44.44444444444444/100

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2 Fichiers principaux

Communes concernées par un aléa minier

Mis à jour le 8 juin 2022

shp

121 téléchargements

Indisponible

URL: https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/44499968-9855-4790-b51d-f317fd432a2d/resource/3169d4ae-c9c7-47dc-9972-bb05953d54f6/download/n_alea_minier_com_s_r27_dsx957r.zip
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/3169d4ae-c9c7-47dc-9972-bb05953d54f6
Type MIME: application/x-zip-compressed

Créée le: 5 août 2021
Modifiée le: 8 juin 2022

Données actualisées en juin 2022. Il s'agit des communes (nouvelles) qui sont concernées par un ou plusieurs aléas miniers en Bourgogne Franche-Comté. Ces aléas peuvent être liés à des effondrements, des tassements, des glissements, des mouvements de terrain, des écroulements rocheux, des effondrements localisés, des mouvements de terrain sur ouvrage et travaux souterrains etc. Table réalisée à partir des données issues de Geoderis (). Un lien vers les cartes communales est disponible pour chaque commune. () GEODERIS est un Groupement d’Intérêt Public (GIP) constitué par le ministère de la transition écologique et solidaire, le BRGM et l’INERIS. Il apporte à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d’après-mine.

Communes concernées par un aléa minier

Mis à jour le 18 novembre 2024

shp

179 téléchargements

URL: https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/44499968-9855-4790-b51d-f317fd432a2d/resource/4ec887fd-03c6-49dd-aa3a-bf703f799819/download/n_alea_minier_com_s_r27.zip
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/4ec887fd-03c6-49dd-aa3a-bf703f799819
Type MIME: application/x-zip-compressed

Créée le: 13 juin 2022
Modifiée le: 18 novembre 2024

Données actualisées en novembre 2024. Il s'agit des communes (nouvelles) qui sont concernées par un ou plusieurs aléas miniers en Bourgogne Franche-Comté. Ces aléas peuvent être liés à des effondrements, des tassements, des glissements, des mouvements de terrain, des écroulements rocheux, des effondrements localisés, des mouvements de terrain sur ouvrage et travaux souterrains etc. Table réalisée à partir des données issues de Geoderis (). Un lien vers les cartes communales est disponible pour chaque commune. () GEODERIS est un Groupement d’Intérêt Public (GIP) constitué par le ministère de la transition écologique et solidaire, le BRGM et l’INERIS. Il apporte à l’état (administrations centrales et services déconcentrés) une assistance et une expertise en matière d’après-mine.

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Informations

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

610b2cfbf1f519d71debc566

Source originale

https://trouver.ternum-bfc.fr/dataset/communes-concernees-par-un-alea-minier

Temporalité

Création

4 août 2021

Dernière mise à jour

18 novembre 2024

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