Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.
Producteur
Dernière mise à jour
8 novembre 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Tags
ID
5f5633f7c4e1b1250f4631ce
Temporalité
Création
7 septembre 2020
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
8 novembre 2023
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Labastide-de-Lévis
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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703
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