Commune de Grazac | Document d'Urbanisme

Name: Commune de Grazac | Document d'Urbanisme
Creator: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: cnig-2014,grazac,plan-local-urbanisme,shapefile,urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Grazac (81106). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Dernière mise à jour

7 février 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

1 Fichier principal ¹

81106-plu-20181126.zip

Mis à jour le 30 août 2021

zip (2.4Go)

15 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/commune-de-grazac-document-durbanisme/20210830-111542/81106-plu-20181126.zip
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sha1: ff301a5006a7fd13b268cf83adf14b81747afaa6
Type MIME: application/zip

Créée le: 30 août 2021
Modifiée le: 30 août 2021

Taille: 2.4Go

PLU à jour de la mise à jour du 26 novembre 2018. Standard CNIG v2014.

1 Mise à jour ¹

81106-plu-20221212.zip

Mis à jour le 7 février 2023

zip (2.4Go)

10 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/commune-de-grazac-document-durbanisme/20230207-084853/81106-plu-20221212.zip
URL stable: https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/r/07697193-5134-4246-ae18-fb8fe1323ce0
sha1: bee65dffb055f3205a5f2cb7913acf80ae76c9bf
Type MIME: application/zip

Créée le: 13 janvier 2023
Modifiée le: 7 février 2023

Taille: 2.4Go

PLU à jour de la Modification simplifié n°1 approuvée le 12 décembre 2022. Standard CNIG v2014.

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

6012b4384b9bba2f71182ca9

Temporalité

Création

28 janvier 2021

Fréquence

Sans régularité

Dernière mise à jour

7 février 2023

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Grazac

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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Description

Producteur

Dernière mise à jour

Licence

Qualité des métadonnées :

Qualité des métadonnées

Informations

Mots-clés

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ID

Temporalité

Création

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Couverture spatiale

Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

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