Commune de Giroussens | Document d'urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Producteur
Dernière mise à jour
28 décembre 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5ff7125931d92f7947b44662
Temporalité
Création
7 janvier 2021
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
28 décembre 2023
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Giroussens
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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Statistiques des 12 derniers mois
Visites
894
Téléchargements
61
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