Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme
Description
Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.
Producteur
Dernière mise à jour
31 octobre 2023
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour respectée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de discussion pour ce jeu de données.
Il n'y a pas encore de ressources communautaires pour ce jeu de données.
Informations
Mots-clés
ID
5f7ef9858922fab6dde536bb
Temporalité
Création
8 octobre 2020
Fréquence
Sans régularité
Dernière mise à jour
31 octobre 2023
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Gaillac
Granularité de la couverture territoriale
Commune française
Actions
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Visites
1,2k
Téléchargements
108
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