Commune de Fénols | Document d'Urbanisme CC Fénols

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Fénols (81090). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur

Dernière mise à jour

6 avril 2022

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées
88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

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Informations

Temporalité

Création

3 septembre 2020

Fréquence

Sans régularité

Dernière mise à jour

6 avril 2022

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Fénols

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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