Commune de Castanet | Document d'urbanisme

Name: Commune de Castanet | Document d'urbanisme
Creator: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: carte-communale,castanet,cnig-2014,shapefile,urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Castanet (81061). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Producteur

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Dernière mise à jour

16 mars 2022

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

1 Fichier principal ¹

81061-cc-20070413.zip

Mis à jour le 9 décembre 2020

zip (12.0Mo)

16 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/commune-de-castanet-document-durbanisme/20201209-102017/81061-cc-20070413.zip
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Type MIME: application/zip

Créée le: 9 décembre 2020
Modifiée le: 9 décembre 2020

Taille: 12.0Mo

Carte Communale initiale approuvée le 13 avril 2007. Standard CNIG v2014.

1 Mise à jour ¹

81104-cc-20211021.zip

Mis à jour le 16 mars 2022

zip (873.3Mo)

11 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/commune-de-castanet-document-durbanisme/20220316-150249/81104-cc-20211021.zip
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Type MIME: application/zip

Créée le: 16 mars 2022
Modifiée le: 16 mars 2022

Taille: 873.3Mo

CC à jour de la Mise à jour du 21 octobre 2021. Standard CNIG v2014.

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

5fd096c603774ba7e22372eb

Temporalité

Création

9 décembre 2020

Fréquence

Sans régularité

Dernière mise à jour

16 mars 2022

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Castanet

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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Producteur

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Qualité des métadonnées :

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ID

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Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

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