Commune de Brens | Document d'urbanisme

Name: Commune de Brens | Document d'urbanisme
Creator: Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet
License: https://www.etalab.gouv.fr/licence-ouverte-open-licence
Keywords: brens,cnig,plu,urbanisme

Description

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Brens (81038). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Producteur

Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Dernière mise à jour

31 octobre 2023

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

Qualité des métadonnées

88.88888888888889/100

Couverture temporelle non renseignée

2 Fichiers principaux

81038-plu-20231010.zip

Mis à jour le 31 octobre 2023

zip (46.1Mo)

16 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/commune-de-brens-document-durbanisme/20231031-093754/81038-plu-20231010.zip
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Type MIME: application/zip

Créée le: 31 octobre 2023
Modifiée le: 31 octobre 2023

Taille: 46.1Mo

PLU de Brens

81038-plu-20211021.zip

Mis à jour le 9 août 2023

zip (36.0Mo)

16 téléchargements

URL: https://static.data.gouv.fr/resources/commune-de-brens-document-durbanisme/20230809-132516/81038-plu-20211021.zip
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Type MIME: application/zip

Créée le: 1 août 2023
Modifiée le: 9 août 2023

Taille: 36.0Mo

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Informations

Mots-clés

Licence

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

ID

64c8aeea06a076da8df5fb1d

Temporalité

Création

1 août 2023

Fréquence

Ponctuelle

Dernière mise à jour

31 octobre 2023

Couverture spatiale

Couverture territoriale

Brens

Granularité de la couverture territoriale

Commune française

Actions

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Licence

Qualité des métadonnées :

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Mots-clés

Licence

ID

Temporalité

Création

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Couverture territoriale

Granularité de la couverture territoriale

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