CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - Mise à jour SUP 26/10/2018
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Carte Communale - CC approuvée le 17/05/2005 - Mise à jour SUP du 26/10/2018
Producteur
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Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données non renseignée
Documentation des fichiers manquante
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
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Informations
Mots-clés
ID
660bf7fbd1821263e083d6a0
Temporalité
Création
8 novembre 2018
Dernière mise à jour
13 novembre 2024
Couverture spatiale
Couverture territoriale
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
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Extras
dcat
{'provenance': ["CC approuvée le 17/05/2005 - Mise à jour SUP du 26/10/2018 Référentiel de saisie : PCI-V (Plan Cadastral Informatisé - Vecteur) - Origine DGFiP Cadastre © Droits de l'Etat réservés ® 2014"], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
Moissonnage
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