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CC de LA MOTTE FANJAS 26217 - Procédure principale 08/07/2011
Description
Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de LA MOTTE FANJAS 26217 - Carte Communale CC approuvée le 08/07/2011 (délibération du 20/06/2011 - caractère exécutoire le 28/07/2011)
Origine
CC approuvée le 08/07/2011 (délibération du 20/06/2011 - caractère exécutoire le 28/07/2011)
Référentiel de saisie : BDP-I ©IGN – 2013 - BD PARCELLAIRE® - Image
Organisations partenaires
DDT Drôme
Liens annexes
Producteur
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Dernière mise à jour
12 février 2020
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Qualité des métadonnées :
Description des données renseignée
Fichiers documentés
Licence renseignée
Fréquence de mise à jour non renseignée
Formats de fichiers standards
Couverture temporelle non renseignée
Couverture spatiale renseignée
Tous les fichiers sont disponibles
Qualité des métadonnées
Fréquence de mise à jour non renseignée
Couverture temporelle non renseignée
Il n'y a pas encore de réutilisation pour ce jeu de données.
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Informations
Mots-clés
ID
58aed851c751df31073d405f
Temporalité
Création
23 février 2017
Fréquence
Inconnu
Dernière mise à jour
12 février 2020
Couverture spatiale
Couverture territoriale
La Motte-Fanjas
Granularité de la couverture territoriale
Autre
Actions
Intégrer sur votre site
Extras
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shutdown-phase-2
Statistiques des 12 derniers mois
Visites
216
Téléchargements
173
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